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PROUDIAN PASCAL

Active
Siren538 555 103Entrepreneur individuel01290 CORMORANCHE-SUR-SAONECréée le 15 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PROUDIAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2024, identifié par le SIREN 538 555 103. Son siège social est situé 46 rue de Mabertin, 01290 Cormoranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de PROUDIAN PASCAL

Dénomination
PROUDIAN PASCAL
SIREN
538 555 103
SIRET (siège)
538 555 103 00026
N° TVA intracommunautaire
FR50538555103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 555 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
15 mars 2024
Siège social
46 RUE DE MABERTIN, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROUDIAN PASCAL

nettoyage automobile

Finances de PROUDIAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROUDIAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROUDIAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    538 555 103 00026 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 4520A

Documents juridiques de PROUDIAN PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 23 novembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de PROUDIAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROUDIAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROUDIAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUDIAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROUDIAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROUDIAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2024

Questions fréquentes sur PROUDIAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PROUDIAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de PROUDIAN PASCAL est 538 555 103. Le SIRET de son siège social est 538 555 103 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50538555103.

Où se situe le siège social de PROUDIAN PASCAL ?

Le siège social de PROUDIAN PASCAL est situé 46 rue de Mabertin, 01290 Cormoranche-sur-Saone.

PROUDIAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PROUDIAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROUDIAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROUDIAN PASCAL.

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