PROUET SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
PROUET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2016, identifié par le SIREN 827 546 136. Elle est domiciliée 3 rue Maldaxka, 64310 Saint-Pee-sur-Nivelle. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de PROUET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PROUET SEBASTIEN
- SIREN
- 827 546 136
- SIRET (siège)
- 827 546 136 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR50827546136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 546 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 15 septembre 2016
- Siège social
- 3 RUE MALDAXKA, 64310, SAINT-PEE-SUR-NIVELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PROUET SEBASTIEN
Production d'électricité
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Établissements de PROUET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64310 SAINT-PEE-SUR-NIVELLESiègeActif
827 546 136 00017 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 3511Z
Conformité de PROUET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PROUET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PROUET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2016
Questions fréquentes sur PROUET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PROUET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PROUET SEBASTIEN est 827 546 136. Le SIRET de son siège social est 827 546 136 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50827546136.
Où se situe le siège social de PROUET SEBASTIEN ?
Le siège social de PROUET SEBASTIEN est situé 3 rue Maldaxka, 64310 Saint-Pee-sur-Nivelle.
PROUET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PROUET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROUET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROUET SEBASTIEN.
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