PROUILLE Frederic

Active

Siren100 104 413Entrepreneur individuel70400 ChageyCréée le 22 janvier 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PROUILLE Frederic est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 janvier 2026 sous le numéro SIREN 100 104 413. Elle est domiciliée 22 RUE de Couthenans, 70400 Chagey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de PROUILLE Frederic

INSEE

Dénomination: PROUILLE Frederic
SIREN: 100 104 413
SIRET (siège): 100 104 413 00016
N° TVA intracommunautaire: FR87100104413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 100 104 413
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791B
Date de création: 22 janvier 2026
Siège social: 22 RUE de Couthenans, 70400, Chagey
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PROUILLE Frederic

Vente à distance de matériels d'occasion (robots nettoyeurs de piscine) rénovés et garantie (12 mois) aux particuliers.

Finances de PROUILLE Frederic

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROUILLE Frederic

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROUILLE Frederic

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70400 ChageySiègeActif
100 104 413 00016 · ouvert le 20 février 2026 · NAF 4791B

Documents juridiques de PROUILLE Frederic

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de PROUILLE Frederic

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROUILLE Frederic. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROUILLE Frederic

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUILLE Frederic. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROUILLE Frederic n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROUILLE Frederic

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

29 janvier 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-22 · Début d'activité : 2026-02-20

22 janvier 2026création
Date d'effet : 22 janvier 2026

Questions fréquentes sur PROUILLE Frederic

Quel est le numéro SIREN de PROUILLE Frederic ?

Le numéro SIREN de PROUILLE Frederic est 100 104 413. Le SIRET de son siège social est 100 104 413 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87100104413.

Où se situe le siège social de PROUILLE Frederic ?

Le siège social de PROUILLE Frederic est situé 22 RUE de Couthenans, 70400 Chagey.