PROUST DOMINIQUE

Active

Siren393 627 872Entrepreneur individuel45410 SOUGYCréée le 01 novembre 1973

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 627 872, PROUST DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1973. Son siège social est situé Topineux, 45410 Sougy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de PROUST DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: PROUST DOMINIQUE
SIREN: 393 627 872
SIRET (siège): 393 627 872 00012
N° TVA intracommunautaire: FR02393627872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 627 872
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 01 novembre 1973
Siège social: TOPINEUX, 45410, SOUGY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PROUST DOMINIQUE

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Finances de PROUST DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROUST DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PROUST DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

45410 SOUGYSiègeFermé
393 627 872 00012 · ouvert le 01 novembre 1973 · NAF 013Z

Documents juridiques de PROUST DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PROUST DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROUST DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROUST DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUST DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROUST DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROUST DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1973

Questions fréquentes sur PROUST DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de PROUST DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de PROUST DOMINIQUE est 393 627 872. Le SIRET de son siège social est 393 627 872 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02393627872.

Où se situe le siège social de PROUST DOMINIQUE ?

Le siège social de PROUST DOMINIQUE est situé Topineux, 45410 Sougy.