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930 764 576

Active
Siren930 764 576Entrepreneur individuel HouillesCréée le 13 août 2024

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 930 764 576

Dénomination
930 764 576
SIREN
930 764 576
SIRET (siège)
930 764 576 00011
N° TVA intracommunautaire
FR39930764576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 764 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
13 août 2024
Siège social
Houilles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 930 764 576

fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornementale

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Dirigeants et représentants de 930 764 576

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 930 764 576

1 établissement, dont 1 en activité.

  • HouillesSiègeActif

    930 764 576 00011 · ouvert le 02 juillet 2024 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 930 764 576

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 juillet 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 930 764 576

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 930 764 576. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 930 764 576 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 930 764 576

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2024