PROUTAT STEPHANE

Active

Siren795 274 208Entrepreneur individuel03170 BEZENETCréée le 05 septembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PROUTAT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 274 208. Elle est domiciliée 139 Pl Jean Jaures, 03170 Bezenet. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PROUTAT STEPHANE

INSEE

Dénomination: PROUTAT STEPHANE
SIREN: 795 274 208
SIRET (siège): 795 274 208 00011
N° TVA intracommunautaire: FR63795274208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 274 208
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 05 septembre 2013
Siège social: 139 PL JEAN JAURES, 03170, BEZENET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PROUTAT STEPHANE

Activités des sièges sociaux

Finances de PROUTAT STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROUTAT STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROUTAT STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03170 BEZENETSiègeActif
795 274 208 00011 · ouvert le 05 septembre 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de PROUTAT STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PROUTAT STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROUTAT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROUTAT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUTAT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROUTAT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROUTAT STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 septembre 2013

Questions fréquentes sur PROUTAT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PROUTAT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PROUTAT STEPHANE est 795 274 208. Le SIRET de son siège social est 795 274 208 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63795274208.

Où se situe le siège social de PROUTAT STEPHANE ?

Le siège social de PROUTAT STEPHANE est situé 139 Pl Jean Jaures, 03170 Bezenet.