PROUTEAU SEBASTIEN

Active

Siren939 492 237Entrepreneur individuel45480 Bazoches-les-GallerandesCréée le 12 janvier 2025

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 939 492 237, PROUTEAU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 12 janvier 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 des Champarts LOTISSEMENT 14, 45480 Bazoches-les-Gallerandes. PROUTEAU SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de PROUTEAU SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PROUTEAU SEBASTIEN
SIREN: 939 492 237
SIRET (siège): 939 492 237 00010
N° TVA intracommunautaire: FR06939492237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 939 492 237
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z - Production d'électricité
Date de création: 12 janvier 2025
Siège social: 14 des Champarts LOTISSEMENT 14, 45480, Bazoches-les-Gallerandes
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de PROUTEAU SEBASTIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de PROUTEAU SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45480 Bazoches-les-GallerandesSiègeActif
939 492 237 00010 · ouvert le 29 novembre 2024 · NAF 3511Z

Conformité de PROUTEAU SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUTEAU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROUTEAU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PROUTEAU SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 janvier 2025création
Date d'effet : 12 janvier 2025

Questions fréquentes sur PROUTEAU SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PROUTEAU SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PROUTEAU SEBASTIEN est 939 492 237. Le SIRET de son siège social est 939 492 237 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06939492237.

Où se situe le siège social de PROUTEAU SEBASTIEN ?

Le siège social de PROUTEAU SEBASTIEN est situé 14 des Champarts LOTISSEMENT 14, 45480 Bazoches-les-Gallerandes.