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PROUTS BERNARD

Active
Siren349 020 941Entrepreneur individuel37800 SEPMESCréée le 01 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PROUTS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1983, identifié par le SIREN 349 020 941. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue du Saut du Loup, 37800 Sepmes. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PROUTS BERNARD

Dénomination
PROUTS BERNARD
SIREN
349 020 941
SIRET (siège)
349 020 941 00028
N° TVA intracommunautaire
FR21349020941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 020 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 juillet 1983
Siège social
28 RUE DU SAUT DU LOUP, 37800, SEPMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PROUTS BERNARD

Culture et élevage associés

Finances de PROUTS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROUTS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROUTS BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37800 SEPMESSiègeActif

    349 020 941 00028 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 0150Z

  • 37800 SEPMESFermé

    349 020 941 00010 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 0150Z

Documents juridiques de PROUTS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PROUTS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROUTS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROUTS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUTS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROUTS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROUTS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1983

Questions fréquentes sur PROUTS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PROUTS BERNARD ?

Le numéro SIREN de PROUTS BERNARD est 349 020 941. Le SIRET de son siège social est 349 020 941 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21349020941.

Où se situe le siège social de PROUTS BERNARD ?

Le siège social de PROUTS BERNARD est situé 28 rue du Saut du Loup, 37800 Sepmes.

PROUTS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PROUTS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROUTS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROUTS BERNARD.

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