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PROUVEUR TOM

Active
Siren994 223 162Entrepreneur individuel13110 Port-de-BoucCréée le 21 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PROUVEUR TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 novembre 2025 sous le numéro SIREN 994 223 162. Elle est domiciliée 5 RUE Albert Boiteau, 13110 Port-de-Bouc. Son activité principale relève du code NAF 6202B. Elle est dirigée par TOM PROUVEUR, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de PROUVEUR TOM

Dénomination
PROUVEUR TOM
SIREN
994 223 162
SIRET (siège)
994 223 162 00011
N° TVA intracommunautaire
FR08994223162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 223 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202B
Date de création
21 novembre 2025
Siège social
5 RUE Albert Boiteau, 13110, Port-de-Bouc
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROUVEUR TOM

Maintenance de système et d'application informatiques

Finances de PROUVEUR TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROUVEUR TOM

TP

TOM PROUVEUR

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (21 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de PROUVEUR TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13110 Port-de-BoucSiègeActif

    994 223 162 00011 · ouvert le 21 novembre 2025 · NAF 6202B

Documents juridiques de PROUVEUR TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PROUVEUR TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROUVEUR TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROUVEUR TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUVEUR TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROUVEUR TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROUVEUR TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2025

Questions fréquentes sur PROUVEUR TOM

Quel est le numéro SIREN de PROUVEUR TOM ?

Le numéro SIREN de PROUVEUR TOM est 994 223 162. Le SIRET de son siège social est 994 223 162 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08994223162.

Qui dirige PROUVEUR TOM ?

PROUVEUR TOM est dirigée par TOM PROUVEUR, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de PROUVEUR TOM ?

Le siège social de PROUVEUR TOM est situé 5 RUE Albert Boiteau, 13110 Port-de-Bouc.

PROUVEUR TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, PROUVEUR TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROUVEUR TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROUVEUR TOM.

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