PROUVOST
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PROUVOST est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2023, identifiée par le SIREN 953 986 932. Son siège social est situé 1 AV Occitane, 11170 Pezens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E. La direction est assurée par Stéphane PROUVOST en qualité de gérant.
Fiche d'identité de PROUVOST
INSEE- Dénomination
- PROUVOST
- SIREN
- 953 986 932
- SIRET (siège)
- 953 986 932 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR58953986932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 986 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8690E
- Date de création
- 03 juillet 2023
- Siège social
- 1 AV Occitane, 11170, Pezens
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PROUVOST
Exercice libéral de la profession de Masseur-Kinésithérapeute.
Finances de PROUVOST
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROUVOST
INSEEÉtablissements de PROUVOST
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11170 PezensSiègeActif
953 986 932 00010 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 8690E
Documents juridiques de PROUVOST
INPIComptes annuels de PROUVOST
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROUVOST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROUVOST
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUVOST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROUVOST. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPTG
Décision du 10 décembre 2025 · N° 25/09947
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 20 février 2025 · N° 23/02200
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 04
Décision du 15 décembre 2023 · N° 23/10072
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 mars 2023 · N° 21-24.047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 02 février 2023 · N° 21/05976
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mai 1990 · N° 88-16.323
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROUVOST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROUVOST
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 juillet 2023
Questions fréquentes sur PROUVOST
Quel est le numéro SIREN de PROUVOST ?
Le numéro SIREN de PROUVOST est 953 986 932. Le SIRET de son siège social est 953 986 932 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58953986932.
Qui dirige PROUVOST ?
PROUVOST est dirigée par Stéphane PROUVOST, gérant.
Où se situe le siège social de PROUVOST ?
Le siège social de PROUVOST est situé 1 AV Occitane, 11170 Pezens.
PROUVOST est-elle toujours en activité ?
Oui, PROUVOST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROUVOST est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROUVOST.
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