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PROUX PASCAL

Active
Siren530 799 105Entrepreneur individuel91330 YERRESCréée le 01 janvier 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 530 799 105, PROUX PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Elle est domiciliée 61 av Pasteur, 91330 Yerres. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de PROUX PASCAL

Dénomination
PROUX PASCAL
SIREN
530 799 105
SIRET (siège)
530 799 105 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28530799105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 799 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
61 AV PASTEUR, 91330, YERRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROUX PASCAL

Vente à domicile

Finances de PROUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROUX PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91330 YERRESSiègeActif

    530 799 105 00016 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4799A

Documents juridiques de PROUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PROUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur PROUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PROUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de PROUX PASCAL est 530 799 105. Le SIRET de son siège social est 530 799 105 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28530799105.

Où se situe le siège social de PROUX PASCAL ?

Le siège social de PROUX PASCAL est situé 61 av Pasteur, 91330 Yerres.

PROUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PROUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROUX PASCAL.