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PROVANSAL HERVE

Active
Siren501 991 541Entrepreneur individuel31110 MONTAUBAN-DE-LUCHON

3511Z · Production d'électricité

Documents

PROVANSAL HERVE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 501 991 541. Son siège social est situé 244 av du Bois Chantant, 31110 Montauban-de-Luchon. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de PROVANSAL HERVE

Dénomination
PROVANSAL HERVE
SIREN
501 991 541
SIRET (siège)
501 991 541 00027
N° TVA intracommunautaire
FR68501991541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 991 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
244 AV DU BOIS CHANTANT, 31110, MONTAUBAN-DE-LUCHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROVANSAL HERVE

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de PROVANSAL HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31110 MONTAUBAN-DE-LUCHONSiègeActif

    501 991 541 00027 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PROVANSAL HERVE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2023

  • Acte

Conformité de PROVANSAL HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROVANSAL HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROVANSAL HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PROVANSAL HERVE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-01-16

  1. création

Questions fréquentes sur PROVANSAL HERVE

Quel est le numéro SIREN de PROVANSAL HERVE ?

Le numéro SIREN de PROVANSAL HERVE est 501 991 541. Le SIRET de son siège social est 501 991 541 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68501991541.

Où se situe le siège social de PROVANSAL HERVE ?

Le siège social de PROVANSAL HERVE est situé 244 av du Bois Chantant, 31110 Montauban-de-Luchon.

PROVANSAL HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, PROVANSAL HERVE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROVANSAL HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROVANSAL HERVE.