PROVEN ORAPI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PROVEN ORAPI est une SAS immatriculée le 20 novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 167 979. Elle est domiciliée 16 rue Pierre Mendes France, 69120 Vaulx-en-Velin. L'entreprise déclare le code NAF 4644Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PROVEN ORAPI
INSEE- Dénomination
- PROVEN ORAPI
- SIREN
- 509 167 979
- SIRET (siège)
- 509 167 979 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR38509167979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 167 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 4644Z
- Date de création
- 20 novembre 2008
- Siège social
- 16 RUE PIERRE MENDES FRANCE, 69120, VAULX-EN-VELIN
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de PROVEN ORAPI
Activités des sièges sociaux
Finances de PROVEN ORAPI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROVEN ORAPI
INSEEBODACCAnciens dirigeants (3)
CHIFFLOT
président · de novembre 2008 à février 2016
commissaire aux comptes titulaire · de novembre 2008 à février 2016
AUDITEX
commissaire aux comptes suppléant · de novembre 2008 à février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PROVEN ORAPI
INSEE4 établissements, dont 4 en activité.
- 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif
509 167 979 00038 · ouvert le 10 juin 2009 · NAF 7010Z
- 01150 SAINT-VULBASActif
509 167 979 00012 · ouvert le 20 novembre 2008 · NAF 4675Z
- 06270 VILLENEUVE-LOUBETActif
509 167 979 00020 · ouvert le 20 novembre 2008 · NAF 4675Z
- 93420 VILLEPINTEActif
509 167 979 00046 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4644Z
Documents juridiques de PROVEN ORAPI
INPIComptes annuels de PROVEN ORAPI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROVEN ORAPI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROVEN ORAPI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROVEN ORAPI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROVEN ORAPI. Elles s'échelonnent de 2017 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 3
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/05063
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 décembre 2019 · N° 18-19.295
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 novembre 2019 · N° 18-11.832
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 22 mars 2018 · N° 16/03814
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e Chambre B
Décision du 21 décembre 2017 · N° 16/15312
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROVEN ORAPI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROVEN ORAPI
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-11-20
- création
Date d'effet : 20 novembre 2008
Marques déposées par PROVEN ORAPI
INPIPROVEN ORAPI est titulaire de 13 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSPADO
N° 4092334 · Déposée le 21 mai 2014 · Marque semi-figurative
Classes 1, 3, 4, 5, 21 · expirée le 21 mai 2024
- Marque expiréeSPADO
N° 4092322 · Déposée le 21 mai 2014 · Marque semi-figurative
Classes 1, 3, 4, 5, 21 · expirée le 21 mai 2024
- Marque expiréeTOP PRO HYGIENE
N° 4051939 · Déposée le 03 décembre 2013 · Marque verbale
Classes 3, 5, 35 · expirée le 03 décembre 2023
- Marque expiréeEFFICACITE VERTE
N° 3699351 · Déposée le 17 décembre 2009 · Marque verbale
Classes 1, 3, 5 · expirée le 17 décembre 2019
- Marque expiréeREM ECLAT
N° 3693862 · Déposée le 26 novembre 2009 · Marque verbale
Classes 3, 5 · expirée le 26 novembre 2019
- Marque expiréeREM
N° 3196198 · Déposée le 22 novembre 2002 · Marque verbale
Classes 3, 5 · expirée le 22 novembre 2022
- Marque expiréeMIX MA
N° 3191704 · Déposée le 28 octobre 2002 · Marque verbale
Classe 3 · expirée le 28 octobre 2022
- Marque expiréeMINI DOZ
N° 3065303 · Déposée le 20 novembre 2000 · Marque semi-figurative
Classes 3, 5 · expirée le 20 novembre 2020
- Marque expiréeTOPSOL
N° 94527925 · Déposée le 01 juillet 1994 · Marque semi-figurative
Classes 3, 5, 21 · expirée le 01 juillet 2024
- Marque expiréeCLEANER 20
N° 1713825 · Déposée le 23 décembre 1991 · Marque verbale
Classe 3 · expirée le 23 décembre 2021
- Marque expiréeCLEANER 30
N° 1713824 · Déposée le 23 décembre 1991 · Marque verbale
Classe 3 · expirée le 23 décembre 2021
- Marque renouveléeCRYPTOSERUM
N° 1351786 · Déposée le 22 avril 1986 · Marque verbale
Classes 2, 5 · expirée le 22 avril 2026
- Marque expiréeCRESOLINE
N° 1286911 · Déposée le 17 octobre 1984 · Marque verbale
Classes 1, 5 · expirée le 17 octobre 2024
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PROVEN ORAPI
Quel est le numéro SIREN de PROVEN ORAPI ?
Le numéro SIREN de PROVEN ORAPI est 509 167 979. Le SIRET de son siège social est 509 167 979 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38509167979.
Où se situe le siège social de PROVEN ORAPI ?
Le siège social de PROVEN ORAPI est situé 16 rue Pierre Mendes France, 69120 Vaulx-en-Velin.
PROVEN ORAPI est-elle toujours en activité ?
Oui, PROVEN ORAPI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROVEN ORAPI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROVEN ORAPI.
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- AG SOL SERVICE69200 VenissieuxCA 1,7 M€
- LEONIS69006 LyonCA 221 k€