PROVENCE JARDINS
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 393 390 992, PROVENCE JARDINS est une SARL créée le 12 janvier 1994. Elle est domiciliée av Maurice et Marguerite Vidier, 84270 Vedene. Son activité principale relève du code NAF 014B.
Fiche d'identité de PROVENCE JARDINS
INSEE- Dénomination
- PROVENCE JARDINS
- SIREN
- 393 390 992
- SIRET (siège)
- 393 390 992 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR81393390992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 390 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 014B
- Date de création
- 12 janvier 1994
- Siège social
- AV MAURICE ET MARGUERITE VIDIER, 84270, VEDENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de PROVENCE JARDINS
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PROVENCE JARDINS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84270 VEDENESiègeFermé
393 390 992 00013 · ouvert le 08 décembre 1993 · NAF 014B
Documents juridiques de PROVENCE JARDINS
INPIConformité de PROVENCE JARDINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROVENCE JARDINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROVENCE JARDINS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juillet 2017 · N° 16-13.640
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 07 janvier 2016 · N° 13/08278
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juin 1996 · N° 92-42.995
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 décembre 1994 · N° 91-17.926
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROVENCE JARDINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PROVENCE JARDINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 janvier 1994
Questions fréquentes sur PROVENCE JARDINS
Quel est le numéro SIREN de PROVENCE JARDINS ?
Le numéro SIREN de PROVENCE JARDINS est 393 390 992. Le SIRET de son siège social est 393 390 992 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81393390992.
Où se situe le siège social de PROVENCE JARDINS ?
Le siège social de PROVENCE JARDINS est situé av Maurice et Marguerite Vidier, 84270 Vedene.
PROVENCE JARDINS est-elle toujours en activité ?
Oui, PROVENCE JARDINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROVENCE JARDINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROVENCE JARDINS.
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