PROVENCE NATURE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 500 €
PROVENCE NATURE est une SAS immatriculée le 30 janvier 2025 sous le numéro SIREN 940 043 334. Elle est domiciliée 38 AV faidherbe (rd 18) RS DOMICILIATION, 83500 La Seyne-sur-Mer. PROVENCE NATURE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par YAMINA EL MOUTTAQI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de PROVENCE NATURE
INSEE- Dénomination
- PROVENCE NATURE
- SIREN
- 940 043 334
- SIRET (siège)
- 940 043 334 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR29940043334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 043 334
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 30 janvier 2025
- Siège social
- 38 AV faidherbe (rd 18) RS DOMICILIATION, 83500, La Seyne-sur-Mer
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de PROVENCE NATURE
La société a pour objet, tant en France qu'à l'étranger l'exercice des activités suivantes ,Travaux de la vigne, tous travaux agricole - Entretien espaces - La création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tout l'établissement fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiés. La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités - La société peut prendre toutes participations et tous intérêts dans toutes sociétés et entreprises dont l'activité serait de nature à faciliter la réalisation de son objet social. La participation de la Société dans toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet précité par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, commandite, souscription ou rachat de droits sociaux, fusion, alliance, association en participation ou autrement. Et généralement toutes opérations financières, mobilières ou immobilières, commerciales se rattachant, même indirectement, à l'objet précité et pouvant contribuer à son développement.
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Finances de PROVENCE NATURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROVENCE NATURE
INSEEÉtablissements de PROVENCE NATURE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83500 La Seyne-sur-MerSiègeFermé
940 043 334 00017 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PROVENCE NATURE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de PROVENCE NATURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROVENCE NATURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROVENCE NATURE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/01176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 27 janvier 2025 · N° 23/00300
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/09451
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 17 janvier 2023 · N° 20/01490
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROVENCE NATURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PROVENCE NATURE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 2025
Questions fréquentes sur PROVENCE NATURE
Quel est le numéro SIREN de PROVENCE NATURE ?
Le numéro SIREN de PROVENCE NATURE est 940 043 334. Le SIRET de son siège social est 940 043 334 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29940043334.
Qui dirige PROVENCE NATURE ?
PROVENCE NATURE est dirigée par YAMINA EL MOUTTAQI, président de sas.
Où se situe le siège social de PROVENCE NATURE ?
Le siège social de PROVENCE NATURE est situé 38 AV faidherbe (rd 18) RS DOMICILIATION, 83500 La Seyne-sur-Mer.
PROVENCE NATURE est-elle toujours en activité ?
Oui, PROVENCE NATURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROVENCE NATURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROVENCE NATURE.
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