PROVIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 752 908, PROVIN est une SAS créée le 17 avril 2014. Son siège social est situé 23 RUE DE LA ROBERDE Chemaudin, 25320 Chemaudin et Vaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4634Z. SERGE MASSON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de PROVIN
INSEE- Dénomination
- PROVIN
- SIREN
- 801 752 908
- SIRET (siège)
- 801 752 908 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79801752908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 752 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4634Z
- Date de création
- 17 avril 2014
- Siège social
- 23 RUE DE LA ROBERDE Chemaudin, 25320, CHEMAUDIN ET VAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PROVIN
Vente de vins aux professionnels CHR collectivités
Finances de PROVIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROVIN
INSEEÉtablissements de PROVIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25320 CHEMAUDIN ET VAUXSiègeActif
801 752 908 00013 · ouvert le 05 mai 2014 · NAF 4634Z
Documents juridiques de PROVIN
INPIComptes annuels de PROVIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROVIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROVIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROVIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROVIN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 juin 2026 · N° 25/01519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025006469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 février 2025 · N° 2025001058
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 13 novembre 2024 · N° 24/02760
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 05 novembre 2024 · N° 22/02294
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 07 juillet 2022 · N° 21/03946
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2001 · N° 99-10.591
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 mars 2001 · N° 01-60.403
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 mars 2001 · N° 01-60.404
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROVIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROVIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 avril 2014
Questions fréquentes sur PROVIN
Quel est le numéro SIREN de PROVIN ?
Le numéro SIREN de PROVIN est 801 752 908. Le SIRET de son siège social est 801 752 908 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79801752908.
Qui dirige PROVIN ?
PROVIN est dirigée par SERGE MASSON, président de sas.
Où se situe le siège social de PROVIN ?
Le siège social de PROVIN est situé 23 RUE DE LA ROBERDE Chemaudin, 25320 Chemaudin et Vaux.
PROVIN est-elle toujours en activité ?
Oui, PROVIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROVIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROVIN.
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