PROVOST SEBASTIEN
Active5621Z · Services des traiteurs
PROVOST SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2009, identifié par le SIREN 517 770 640. Elle est domiciliée rue Eglise Belley, 01300 Andert-et-Condon. Son activité principale est services des traiteurs (code NAF 5621Z).
Fiche d'identité de PROVOST SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PROVOST SEBASTIEN
- SIREN
- 517 770 640
- SIRET (siège)
- 517 770 640 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR07517770640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 770 640
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5621Z - Services des traiteurs
- Date de création
- 14 octobre 2009
- Siège social
- RUE EGLISE BELLEY, 01300, ANDERT-ET-CONDON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PROVOST SEBASTIEN
Services des traiteurs
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Établissements de PROVOST SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01300 ANDERT-ET-CONDONSiègeActif
517 770 640 00012 · ouvert le 14 octobre 2009 · NAF 5621Z
Conformité de PROVOST SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROVOST SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PROVOST SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PROVOST SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2009
Questions fréquentes sur PROVOST SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PROVOST SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PROVOST SEBASTIEN est 517 770 640. Le SIRET de son siège social est 517 770 640 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07517770640.
Où se situe le siège social de PROVOST SEBASTIEN ?
Le siège social de PROVOST SEBASTIEN est situé rue Eglise Belley, 01300 Andert-et-Condon.
PROVOST SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PROVOST SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROVOST SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROVOST SEBASTIEN.
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