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PROVOT DANIEL

Active
Siren503 013 732Entrepreneur individuel57260 VERGAVILLECréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PROVOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 503 013 732. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue du Bourg, 57260 Vergaville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PROVOT DANIEL

Dénomination
PROVOT DANIEL
SIREN
503 013 732
SIRET (siège)
503 013 732 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83503013732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 013 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
19 RUE DU BOURG, 57260, VERGAVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PROVOT DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PROVOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROVOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROVOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57260 VERGAVILLESiègeActif

    503 013 732 00014 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9003A

Documents juridiques de PROVOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PROVOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROVOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROVOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROVOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROVOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROVOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur PROVOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PROVOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de PROVOT DANIEL est 503 013 732. Le SIRET de son siège social est 503 013 732 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83503013732.

Où se situe le siège social de PROVOT DANIEL ?

Le siège social de PROVOT DANIEL est situé 19 rue du Bourg, 57260 Vergaville.

PROVOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PROVOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROVOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROVOT DANIEL.

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