PROYART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PROYART est une SAS immatriculée le 13 mai 2024 sous le numéro SIREN 927 604 637. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE de Bermicourt, 62134 Fleury. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Elle est dirigée par Miguel PROYART, président de sas.
Fiche d'identité de PROYART
INSEE- Dénomination
- PROYART
- SIREN
- 927 604 637
- SIRET (siège)
- 927 604 637 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR32927604637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 604 637
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 13 mai 2024
- Siège social
- 11 RUE de Bermicourt, 62134, Fleury
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PROYART
Rénovation de façade, taille de pierre, maçonnerie
Finances de PROYART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PROYART
INSEEÉtablissements de PROYART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62134 FleurySiègeActif
927 604 637 00011 · ouvert le 10 mai 2024 · NAF 4399C
Documents juridiques de PROYART
INPIComptes annuels de PROYART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROYART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PROYART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROYART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent PROYART. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 juillet 2025 · N° 24/00125
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-16.869
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PROYART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PROYART
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'arras
- création
Date d'effet : 13 mai 2024
Questions fréquentes sur PROYART
Quel est le numéro SIREN de PROYART ?
Le numéro SIREN de PROYART est 927 604 637. Le SIRET de son siège social est 927 604 637 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32927604637.
Qui dirige PROYART ?
PROYART est dirigée par Miguel PROYART, président de sas.
Où se situe le siège social de PROYART ?
Le siège social de PROYART est situé 11 RUE de Bermicourt, 62134 Fleury.
PROYART est-elle toujours en activité ?
Oui, PROYART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PROYART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROYART.
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