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PROYART JAN

Active
Siren378 015 366Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 01 juillet 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PROYART JAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1981 sous le numéro SIREN 378 015 366. Elle est domiciliée Pl Gambetta Palais de Justice, 14000 Caen. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PROYART JAN

Dénomination
PROYART JAN
SIREN
378 015 366
SIRET (siège)
378 015 366 00024
N° TVA intracommunautaire
FR01378015366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 015 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 juillet 1981
Siège social
PL GAMBETTA PALAIS DE JUSTICE, 14000, CAEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PROYART JAN

Activités juridiques

Finances de PROYART JAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PROYART JAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PROYART JAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 14000 CAENSiègeFermé

    378 015 366 00024 · ouvert le 31 janvier 1997 · NAF 6910Z

  • 14000 CAENFermé

    378 015 366 00016 · ouvert le 01 juillet 1981 · NAF 741A

Documents juridiques de PROYART JAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PROYART JAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PROYART JAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PROYART JAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PROYART JAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PROYART JAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PROYART JAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1981

Questions fréquentes sur PROYART JAN

Quel est le numéro SIREN de PROYART JAN ?

Le numéro SIREN de PROYART JAN est 378 015 366. Le SIRET de son siège social est 378 015 366 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01378015366.

Où se situe le siège social de PROYART JAN ?

Le siège social de PROYART JAN est situé Pl Gambetta Palais de Justice, 14000 Caen.

PROYART JAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PROYART JAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PROYART JAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PROYART JAN.

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