PRUNELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
PRUNELLE est une SCI immatriculée le 15 mars 2024 sous le numéro SIREN 498 443 860. Son siège social est situé La Chesnaye, 28200 Marboue. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE POUCHIN en qualité de autre.
Fiche d'identité de PRUNELLE
INSEE- Dénomination
- PRUNELLE
- SIREN
- 498 443 860
- SIRET (siège)
- 498 443 860 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR59498443860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 443 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mars 2024
- Siège social
- LA CHESNAYE, 28200, MARBOUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PRUNELLE
Acquisition, propriété, administration, gestion par la location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de PRUNELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PRUNELLE
INSEEBARNETT ET CIE
Associé commandité
Depuis la création (15 mars 2024) · 2 ans
APAP
Associé commandité
Depuis la création (15 mars 2024) · 2 ans
Établissements de PRUNELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 28200 MARBOUESiègeActif
498 443 860 00032 · ouvert le 09 février 2024 · NAF 6820B
- 59310 MOUCHINFermé
498 443 860 00016 · ouvert le 18 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de PRUNELLE
INPIComptes annuels de PRUNELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PRUNELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PRUNELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRUNELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent PRUNELLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 OP
Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/01158
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre civile
Décision du 06 juillet 2026 · N° 24/04696
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 04 juin 2026 · N° 21/11794
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 09 avril 2026 · N° 21/08878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/05068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/05073
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/04629
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/00428
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 08 mars 2024 · N° 24/00185
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 08 février 2024 · N° 24/00186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 08 février 2024 · N° 24/00184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 08 février 2024 · N° 24/00183
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 14 décembre 2023 · N° 23/01709
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 08 décembre 2023 · N° 22/05271
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 16 novembre 2023 · N° 23/02194
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 06 septembre 2023 · N° 20/00361
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 22 juin 2023 · N° 21/12285
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rétention Administrative
Décision du 17 novembre 2022 · N° 22/01380
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 1999 · N° 97-40.899
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 octobre 1996 · N° 94-20.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PRUNELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PRUNELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres
WILLEMS Fabien nom d'usage : WILLEMS n'est plus gérant. POUCHIN Dominique nom d'usage : POUCHIN devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Willems, Fabien
- création
Date d'effet : 15 mars 2024
Questions fréquentes sur PRUNELLE
Quel est le numéro SIREN de PRUNELLE ?
Le numéro SIREN de PRUNELLE est 498 443 860. Le SIRET de son siège social est 498 443 860 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59498443860.
Qui dirige PRUNELLE ?
PRUNELLE est dirigée par DOMINIQUE POUCHIN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PRUNELLE ?
Le siège social de PRUNELLE est situé La Chesnaye, 28200 Marboue.
PRUNELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, PRUNELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PRUNELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PRUNELLE.
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