PRUNONOSA PASCAL

Active

Siren311 040 273Entrepreneur individuel66140 CANET-EN-ROUSSILLONCréée le 01 janvier 1977

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PRUNONOSA PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 311 040 273. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 bd Cassanyes, 66140 Canet-en-Roussillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PRUNONOSA PASCAL

INSEE

Dénomination: PRUNONOSA PASCAL
SIREN: 311 040 273
SIRET (siège): 311 040 273 00022
N° TVA intracommunautaire: FR37311040273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 311 040 273
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1977
Siège social: 69 BD CASSANYES, 66140, CANET-EN-ROUSSILLON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PRUNONOSA PASCAL

Location de logements

Finances de PRUNONOSA PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PRUNONOSA PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PRUNONOSA PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66140 CANET-EN-ROUSSILLONSiègeActif
311 040 273 00022 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de PRUNONOSA PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PRUNONOSA PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PRUNONOSA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PRUNONOSA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRUNONOSA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PRUNONOSA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PRUNONOSA PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur PRUNONOSA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PRUNONOSA PASCAL ?

Le numéro SIREN de PRUNONOSA PASCAL est 311 040 273. Le SIRET de son siège social est 311 040 273 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37311040273.

Où se situe le siège social de PRUNONOSA PASCAL ?

Le siège social de PRUNONOSA PASCAL est situé 69 bd Cassanyes, 66140 Canet-en-Roussillon.