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PRUNUS

Active
Siren824 145 767SCI55430 BELLEVILLE-SUR-MEUSECréée le 06 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

PRUNUS est une SCI immatriculée le 6 décembre 2016 sous le numéro SIREN 824 145 767. Le siège social de l'entreprise se trouve Zei du Wameau, 55430 Belleville-sur-Meuse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. STEPHANE MORETTO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PRUNUS

Dénomination
PRUNUS
SIREN
824 145 767
SIRET (siège)
824 145 767 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45824145767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 145 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 décembre 2016
Siège social
ZEI DU WAMEAU, 55430, BELLEVILLE-SUR-MEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PRUNUS

Gestion immobilière

Finances de PRUNUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PRUNUS

SM

STEPHANE MORETTO

Gérant

Depuis la création (06 décembre 2016) · 9 ans

L

LABEL OCCAZ

Autre

Depuis la création (06 décembre 2016) · 9 ans

M

MORETTO & FILS

Autre

Depuis la création (06 décembre 2016) · 9 ans

3

3M DEVELOPPEMENT

Autre

Depuis la création (06 décembre 2016) · 9 ans

Établissements de PRUNUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55430 BELLEVILLE-SUR-MEUSESiègeActif

    824 145 767 00011 · ouvert le 24 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de PRUNUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de PRUNUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PRUNUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PRUNUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PRUNUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent PRUNUS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PRUNUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PRUNUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-11-24

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2016

Questions fréquentes sur PRUNUS

Quel est le numéro SIREN de PRUNUS ?

Le numéro SIREN de PRUNUS est 824 145 767. Le SIRET de son siège social est 824 145 767 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45824145767.

Qui dirige PRUNUS ?

PRUNUS est dirigée par STEPHANE MORETTO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PRUNUS ?

Le siège social de PRUNUS est situé Zei du Wameau, 55430 Belleville-sur-Meuse.

PRUNUS est-elle toujours en activité ?

Oui, PRUNUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PRUNUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PRUNUS.

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