803 637 412
Active3700Z · Collecte et traitement des eaux usées
Fiche d'identité de 803 637 412
INSEE- Dénomination
- 803 637 412
- SIREN
- 803 637 412
- SIRET (siège)
- 803 637 412 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR43803637412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 637 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3700Z - Collecte et traitement des eaux usées
- Date de création
- 18 juillet 2014
- Siège social
- BREZIERS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 803 637 412
élevage equin
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Dirigeants et représentants de 803 637 412
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 803 637 412
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BREZIERSSiègeActif
803 637 412 00039 · ouvert le 01 mai 2020 · NAF 9609Z
- GUILLESTREFermé
803 637 412 00013 · ouvert le 18 juillet 2014 · NAF 3700Z
- EYGLIERSFermé
803 637 412 00021 · ouvert le 23 novembre 2015 · NAF 0143Z
Conformité de 803 637 412
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 803 637 412. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 803 637 412 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 803 637 412
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juillet 2014
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