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PSFM MICHEL

Active
Siren512 395 104SCI31450 AYGUESVIVESCréée le 13 mai 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

PSFM MICHEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2009, identifiée par le SIREN 512 395 104. Son siège social est situé 6 Che du Claux, 31450 Ayguesvives. PSFM MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SYLVAIN MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PSFM MICHEL

Dénomination
PSFM MICHEL
SIREN
512 395 104
SIRET (siège)
512 395 104 00023
N° TVA intracommunautaire
FR37512395104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 395 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 mai 2009
Siège social
6 CHE DU CLAUX, 31450, AYGUESVIVES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PSFM MICHEL

Acquisition, administration et locations de tous biens immobiliers

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Finances de PSFM MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PSFM MICHEL

SM

SYLVAIN MICHEL

Gérant

Depuis la création (13 mai 2009) · 17 ans

PT

PEGGY TURPIN

Gérant

Depuis la création (13 mai 2009) · 17 ans

Établissements de PSFM MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31450 AYGUESVIVESSiègeActif

    512 395 104 00023 · ouvert le 04 mai 2009 · NAF 6820B

  • 31450 AYGUESVIVESFermé

    512 395 104 00015 · ouvert le 04 mai 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de PSFM MICHEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2012

  • Acte

Dépôt du 17 février 2012

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2009

  • Acte

Conformité de PSFM MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PSFM MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PSFM MICHEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PSFM MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PSFM MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-05-04

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2009

Questions fréquentes sur PSFM MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PSFM MICHEL ?

Le numéro SIREN de PSFM MICHEL est 512 395 104. Le SIRET de son siège social est 512 395 104 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37512395104.

Qui dirige PSFM MICHEL ?

PSFM MICHEL est dirigée par SYLVAIN MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PSFM MICHEL ?

Le siège social de PSFM MICHEL est situé 6 Che du Claux, 31450 Ayguesvives.

PSFM MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PSFM MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PSFM MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PSFM MICHEL.

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