PSG STAMBACH
Active4399D · Autres travaux spécialisés de construction
PSG STAMBACH est une société étrangère immatriculée le 1er avril 2006 sous le numéro SIREN 490 067 766. Son siège social est situé Brigachtalstr 17, 78166 Donaueschingen. PSG STAMBACH relève du secteur autres travaux spécialisés de construction (code NAF 4399D).
Fiche d'identité de PSG STAMBACH
INSEE- Dénomination
- PSG STAMBACH
- SIREN
- 490 067 766
- SIRET (siège)
- 490 067 766 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR15490067766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 067 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4399D - Autres travaux spécialisés de construction
- Date de création
- 01 avril 2006
- Siège social
- BRIGACHTALSTR 17, 78166 DONAUESCHINGEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de PSG STAMBACH
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PSG STAMBACH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78166 DONAUESCHINGENSiègeActif
490 067 766 00017 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 4399D
Documents juridiques de PSG STAMBACH
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de PSG STAMBACH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PSG STAMBACH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PSG STAMBACH n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PSG STAMBACH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PSG STAMBACH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2006
Questions fréquentes sur PSG STAMBACH
Quel est le numéro SIREN de PSG STAMBACH ?
Le numéro SIREN de PSG STAMBACH est 490 067 766. Le SIRET de son siège social est 490 067 766 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15490067766.
Où se situe le siège social de PSG STAMBACH ?
Le siège social de PSG STAMBACH est situé Brigachtalstr 17, 78166 Donaueschingen.
PSG STAMBACH est-elle toujours en activité ?
Oui, PSG STAMBACH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PSG STAMBACH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PSG STAMBACH.
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