PSOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 673 645, PSOM est une SCI créée le 21 octobre 2005. Son siège social est situé 10 Che de l'Oliveraie les Amarats, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BERNARD BROS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de PSOM
INSEE- Dénomination
- PSOM
- SIREN
- 484 673 645
- SIRET (siège)
- 484 673 645 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR65484673645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 673 645
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 octobre 2005
- Siège social
- 10 CHE DE L'OLIVERAIE LES AMARATS, 11100, NARBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PSOM
ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION DE CES IMMEUBLES.
Finances de PSOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PSOM
INSEEÉtablissements de PSOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11100 NARBONNESiègeActif
484 673 645 00012 · ouvert le 13 octobre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de PSOM
INPIComptes annuels de PSOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PSOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PSOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PSOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PSOM. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 01 avril 2024 · N° 24/02800
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PSOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PSOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 octobre 2005
Questions fréquentes sur PSOM
Quel est le numéro SIREN de PSOM ?
Le numéro SIREN de PSOM est 484 673 645. Le SIRET de son siège social est 484 673 645 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65484673645.
Qui dirige PSOM ?
PSOM est dirigée par BERNARD BROS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PSOM ?
Le siège social de PSOM est situé 10 Che de l'Oliveraie les Amarats, 11100 Narbonne.
PSOM est-elle toujours en activité ?
Oui, PSOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PSOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PSOM.
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