PTION JEAN-LOUIS
Active6831Z · Agences immobilières
PTION JEAN-LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2015 sous le numéro SIREN 814 799 516. Elle est domiciliée 28 rue de Bellefontaine Chevry, 39200 Saint-Claude. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de PTION JEAN-LOUIS
INSEE- Dénomination
- PTION JEAN-LOUIS
- SIREN
- 814 799 516
- SIRET (siège)
- 814 799 516 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15814799516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 799 516
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 décembre 2015
- Siège social
- 28 RUE DE BELLEFONTAINE CHEVRY, 39200, SAINT-CLAUDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PTION JEAN-LOUIS
Agences immobilières
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Établissements de PTION JEAN-LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39200 SAINT-CLAUDESiègeActif
814 799 516 00012 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 6831Z
Conformité de PTION JEAN-LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PTION JEAN-LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PTION JEAN-LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PTION JEAN-LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2015
Questions fréquentes sur PTION JEAN-LOUIS
Quel est le numéro SIREN de PTION JEAN-LOUIS ?
Le numéro SIREN de PTION JEAN-LOUIS est 814 799 516. Le SIRET de son siège social est 814 799 516 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15814799516.
Où se situe le siège social de PTION JEAN-LOUIS ?
Le siège social de PTION JEAN-LOUIS est situé 28 rue de Bellefontaine Chevry, 39200 Saint-Claude.
PTION JEAN-LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PTION JEAN-LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PTION JEAN-LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PTION JEAN-LOUIS.
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