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PTIT MOUSS

Active
Siren905 383 618Société civile31600 EAUNESCréée le 22 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

PTIT MOUSS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2021, identifiée par le SIREN 905 383 618. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 bd de la Leze, 31600 Eaunes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832B. AMELIE POZZA exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de PTIT MOUSS

Dénomination
PTIT MOUSS
SIREN
905 383 618
SIRET (siège)
905 383 618 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31905383618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 383 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
22 novembre 2021
Siège social
11 BD DE LA LEZE, 31600, EAUNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PTIT MOUSS

La gestion d'un patrimoine familial composé de biens immobiliers et, ou de valeurs mobilières.

Finances de PTIT MOUSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PTIT MOUSS

AP

AMELIE POZZA

Autre

Depuis la création (22 novembre 2021) · 4 ans

OP

OPHELIE POZZA

Autre

Depuis la création (22 novembre 2021) · 4 ans

BP

BRUNO POZZA

Autre

Depuis la création (22 novembre 2021) · 4 ans

SS

SYLVIE SCHILLIGER

Autre

Depuis la création (22 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de PTIT MOUSS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31600 EAUNESSiègeActif

    905 383 618 00014 · ouvert le 20 septembre 2021 · NAF 6832B

Documents juridiques de PTIT MOUSS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de PTIT MOUSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PTIT MOUSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PTIT MOUSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PTIT MOUSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PTIT MOUSS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PTIT MOUSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PTIT MOUSS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-20

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2021

Questions fréquentes sur PTIT MOUSS

Quel est le numéro SIREN de PTIT MOUSS ?

Le numéro SIREN de PTIT MOUSS est 905 383 618. Le SIRET de son siège social est 905 383 618 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31905383618.

Qui dirige PTIT MOUSS ?

PTIT MOUSS est dirigée par AMELIE POZZA, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PTIT MOUSS ?

Le siège social de PTIT MOUSS est situé 11 bd de la Leze, 31600 Eaunes.

PTIT MOUSS est-elle toujours en activité ?

Oui, PTIT MOUSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PTIT MOUSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PTIT MOUSS.

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