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PTIT MOUSSE

Active
Siren438 100 653SARL82290 LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLECréée le 12 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PTIT MOUSSE est une SARL immatriculée le 12 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 100 653. Son siège social est situé Guillemot, 82290 La Ville-Dieu-du-Temple. Son activité principale relève du code NAF 524H.

Fiche d'identité de PTIT MOUSSE

Dénomination
PTIT MOUSSE
SIREN
438 100 653
SIRET (siège)
438 100 653 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83438100653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 100 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524H
Date de création
12 juin 2001
Siège social
GUILLEMOT, 82290, LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de PTIT MOUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PTIT MOUSSE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PTIT MOUSSE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 82290 LA VILLE-DIEU-DU-TEMPLESiègeFermé

    438 100 653 00015 · ouvert le 12 juin 2001 · NAF 741J

  • 33700 MERIGNACFermé

    438 100 653 00023 · ouvert le 18 juin 2001 · NAF 524H

Documents juridiques de PTIT MOUSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de PTIT MOUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PTIT MOUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PTIT MOUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PTIT MOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PTIT MOUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PTIT MOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PTIT MOUSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2001

Questions fréquentes sur PTIT MOUSSE

Quel est le numéro SIREN de PTIT MOUSSE ?

Le numéro SIREN de PTIT MOUSSE est 438 100 653. Le SIRET de son siège social est 438 100 653 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83438100653.

Où se situe le siège social de PTIT MOUSSE ?

Le siège social de PTIT MOUSSE est situé Guillemot, 82290 La Ville-Dieu-du-Temple.

PTIT MOUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, PTIT MOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PTIT MOUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PTIT MOUSSE.

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