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PUBELLIER JEAN

Active
Siren340 642 610Entrepreneur individuel31320 CASTANET-TOLOSANCréée le 27 janvier 1986

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 340 642 610, PUBELLIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 27 janvier 1986. Son siège social est situé 3 Imp du Castel Vielh, 31320 Castanet-Tolosan. PUBELLIER JEAN relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de PUBELLIER JEAN

Dénomination
PUBELLIER JEAN
SIREN
340 642 610
SIRET (siège)
340 642 610 00034
N° TVA intracommunautaire
FR56340642610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 642 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
27 janvier 1986
Siège social
3 IMP DU CASTEL VIELH, 31320, CASTANET-TOLOSAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PUBELLIER JEAN

Autre création artistique

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Établissements de PUBELLIER JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31320 CASTANET-TOLOSANSiègeActif

    340 642 610 00034 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 9003B

  • 75006 PARISFermé

    340 642 610 00018 · ouvert le 27 janvier 1986 · NAF 222J

  • 75014 PARISFermé

    340 642 610 00026 · ouvert le 01 novembre 1989 · NAF 222J

Conformité de PUBELLIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUBELLIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PUBELLIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PUBELLIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1986

Questions fréquentes sur PUBELLIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de PUBELLIER JEAN ?

Le numéro SIREN de PUBELLIER JEAN est 340 642 610. Le SIRET de son siège social est 340 642 610 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56340642610.

Où se situe le siège social de PUBELLIER JEAN ?

Le siège social de PUBELLIER JEAN est situé 3 Imp du Castel Vielh, 31320 Castanet-Tolosan.

PUBELLIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PUBELLIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PUBELLIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUBELLIER JEAN.

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