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PUECH FABRICE

Active
Siren423 612 779Entrepreneur individuel06380 SospelCréée le 02 juin 1999

0123Z · Culture d'agrumes

Enregistré sous le numéro SIREN 423 612 779, PUECH FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE de Berins 2756, 06380 Sospel. Elle exerce une activité de culture d'agrumes (code NAF 0123Z).

Fiche d'identité de PUECH FABRICE

Dénomination
PUECH FABRICE
SIREN
423 612 779
SIRET (siège)
423 612 779 00078
N° TVA intracommunautaire
FR27423612779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 612 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0123Z - Culture d'agrumes
Date de création
02 juin 1999
Siège social
RTE de Berins 2756, 06380, Sospel
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de PUECH FABRICE

Culture d'agrumes

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Établissements de PUECH FABRICE

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 06380 SospelSiègeActif

    423 612 779 00078 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0123Z

  • 06500 CASTELLARFermé

    423 612 779 00011 · ouvert le 02 juin 1999 · NAF 741J

  • 06500 MENTONFermé

    423 612 779 00029 · ouvert le 02 mai 2001 · NAF 4725Z

  • 06500 MENTONFermé

    423 612 779 00037 · ouvert le 26 novembre 2002 · NAF 0126Z

  • 06380 SOSPELFermé

    423 612 779 00045 · ouvert le 24 janvier 2011 · NAF 4729Z

  • 06500 MENTONFermé

    423 612 779 00060 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0123Z

Conformité de PUECH FABRICE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PUECH FABRICE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 27 avril 2010 pour extinction du passif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour extinction du passif

Jugement du 27 avril 2010 · publié le 16 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 22 février 2010 · publié le 03 novembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

Aucune mention de PUECH FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PUECH FABRICE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 22 février 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 27 avril 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1999

Questions fréquentes sur PUECH FABRICE

Quel est le numéro SIREN de PUECH FABRICE ?

Le numéro SIREN de PUECH FABRICE est 423 612 779. Le SIRET de son siège social est 423 612 779 00078. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27423612779.

Où se situe le siège social de PUECH FABRICE ?

Le siège social de PUECH FABRICE est situé RTE de Berins 2756, 06380 Sospel.

PUECH FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, PUECH FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PUECH FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. PUECH FABRICE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 27 avril 2010 pour extinction du passif.

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