PUECH FABRICE
Active0123Z · Culture d'agrumes
Enregistré sous le numéro SIREN 423 612 779, PUECH FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE de Berins 2756, 06380 Sospel. Elle exerce une activité de culture d'agrumes (code NAF 0123Z).
Fiche d'identité de PUECH FABRICE
INSEE- Dénomination
- PUECH FABRICE
- SIREN
- 423 612 779
- SIRET (siège)
- 423 612 779 00078
- N° TVA intracommunautaire
- FR27423612779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 612 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0123Z - Culture d'agrumes
- Date de création
- 02 juin 1999
- Siège social
- RTE de Berins 2756, 06380, Sospel
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de PUECH FABRICE
Culture d'agrumes
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Établissements de PUECH FABRICE
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 06380 SospelSiègeActif
423 612 779 00078 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0123Z
- 06500 CASTELLARFermé
423 612 779 00011 · ouvert le 02 juin 1999 · NAF 741J
- 06500 MENTONFermé
423 612 779 00029 · ouvert le 02 mai 2001 · NAF 4725Z
- 06500 MENTONFermé
423 612 779 00037 · ouvert le 26 novembre 2002 · NAF 0126Z
- 06380 SOSPELFermé
423 612 779 00045 · ouvert le 24 janvier 2011 · NAF 4729Z
- 06500 MENTONFermé
423 612 779 00060 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0123Z
Conformité de PUECH FABRICE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PUECH FABRICE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 27 avril 2010 pour extinction du passif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 27 avril 2010 · publié le 16 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
Jugement du 22 février 2010 · publié le 03 novembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.
Aucune mention de PUECH FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PUECH FABRICE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 22 février 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai de quinze jours à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 27 avril 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
- création
Date d'effet : 02 juin 1999
Questions fréquentes sur PUECH FABRICE
Quel est le numéro SIREN de PUECH FABRICE ?
Le numéro SIREN de PUECH FABRICE est 423 612 779. Le SIRET de son siège social est 423 612 779 00078. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27423612779.
Où se situe le siège social de PUECH FABRICE ?
Le siège social de PUECH FABRICE est situé RTE de Berins 2756, 06380 Sospel.
PUECH FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, PUECH FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PUECH FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. PUECH FABRICE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 27 avril 2010 pour extinction du passif.
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