PUEL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PUEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1995, identifié par le SIREN 402 221 154. Son siège social est situé Cavazies, 81340 Ledas-et-Penthies. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de PUEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- PUEL BERNARD
- SIREN
- 402 221 154
- SIRET (siège)
- 402 221 154 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61402221154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 221 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 1995
- Siège social
- CAVAZIES, 81340, LEDAS-ET-PENTHIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PUEL BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de PUEL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PUEL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PUEL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81340 LEDAS-ET-PENTHIESSiègeActif
402 221 154 00014 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de PUEL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PUEL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PUEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PUEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PUEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PUEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1995
Questions fréquentes sur PUEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PUEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de PUEL BERNARD est 402 221 154. Le SIRET de son siège social est 402 221 154 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61402221154.
Où se situe le siège social de PUEL BERNARD ?
Le siège social de PUEL BERNARD est situé Cavazies, 81340 Ledas-et-Penthies.
PUEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PUEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PUEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUEL BERNARD.
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