PUGEAUT BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
PUGEAUT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 avril 2002 sous le numéro SIREN 753 341 395. Elle est domiciliée à Cesancey (39570). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PUGEAUT BERNARD
INSEE- Dénomination
- PUGEAUT BERNARD
- SIREN
- 753 341 395
- SIRET (siège)
- 753 341 395 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR51753341395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 341 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 21 avril 2002
- Siège social
- 39570, CESANCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PUGEAUT BERNARD
Culture de la vigne
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Établissements de PUGEAUT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39570 CESANCEYSiègeActif
753 341 395 00014 · ouvert le 21 avril 2002 · NAF 0121Z
Conformité de PUGEAUT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUGEAUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PUGEAUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PUGEAUT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 avril 2002
Questions fréquentes sur PUGEAUT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PUGEAUT BERNARD ?
Le numéro SIREN de PUGEAUT BERNARD est 753 341 395. Le SIRET de son siège social est 753 341 395 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51753341395.
Où se situe le siège social de PUGEAUT BERNARD ?
Le siège social de PUGEAUT BERNARD est situé à Cesancey (39570).
PUGEAUT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PUGEAUT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PUGEAUT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUGEAUT BERNARD.
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