910 864 016
Active2511Z · Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Fiche d'identité de 910 864 016
INSEE- Dénomination
- 910 864 016
- SIREN
- 910 864 016
- SIRET (siège)
- 910 864 016 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR16910864016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 864 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2511Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
- Date de création
- 03 mars 2022
- Siège social
- LE COTEAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 910 864 016
Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
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Dirigeants et représentants de 910 864 016
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 910 864 016
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- LE COTEAUSiègeActif
910 864 016 00027 · ouvert le 02 juin 2023 · NAF 2511Z
- SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAYFermé
910 864 016 00019 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 2511Z
Conformité de 910 864 016
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 910 864 016. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 910 864 016 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 910 864 016
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mars 2022
Marchés publics de 910 864 016
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 910 864 016 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 41,7 k€.
ADAP gym 2,piste athlé, le Forézium - lot 4 Métallerie
COMMUNE DE FEURS (MAIRIE) · notifié le 17 septembre 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 3 offres reçues
41,7 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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