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PUSARD PASCAL

Active
Siren403 383 052Entrepreneur individuel25360 GONSANSCréée le 15 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 383 052, PUSARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Chatelard, 25360 Gonsans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0322Z.

Fiche d'identité de PUSARD PASCAL

Dénomination
PUSARD PASCAL
SIREN
403 383 052
SIRET (siège)
403 383 052 00038
N° TVA intracommunautaire
FR60403383052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 383 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0322Z
Date de création
15 janvier 1996
Siège social
6 RUE DU CHATELARD, 25360, GONSANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PUSARD PASCAL

Aquaculture en eau douce

Finances de PUSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PUSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PUSARD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25360 GONSANSSiègeActif

    403 383 052 00038 · ouvert le 08 mars 2018 · NAF 0322Z

  • 25360 GONSANSFermé

    403 383 052 00012 · ouvert le 06 janvier 1996 · NAF 741J

Documents juridiques de PUSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PUSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PUSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PUSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PUSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PUSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1996

Questions fréquentes sur PUSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PUSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de PUSARD PASCAL est 403 383 052. Le SIRET de son siège social est 403 383 052 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60403383052.

Où se situe le siège social de PUSARD PASCAL ?

Le siège social de PUSARD PASCAL est situé 6 rue du Chatelard, 25360 Gonsans.

PUSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PUSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PUSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUSARD PASCAL.

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