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PUSSOT

Active
Siren403 344 559Société civile71270 POURLANSCréée le 15 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
83,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 344 559, PUSSOT est une société civile créée le 15 décembre 2000. Elle est domiciliée 2 rue Basse, 71270 Pourlans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de PUSSOT

Dénomination
PUSSOT
SIREN
403 344 559
SIRET (siège)
403 344 559 00022
N° TVA intracommunautaire
FR11403344559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 344 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
83 842 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
15 décembre 2000
Siège social
2 RUE BASSE, 71270, POURLANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PUSSOT

Exploitation agricole

Finances de PUSSOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PUSSOT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PUSSOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71270 POURLANSSiègeActif

    403 344 559 00022 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 0150Z

  • 71270 POURLANSFermé

    403 344 559 00014 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PUSSOT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 février 2019

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 06 février 1998

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de PUSSOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PUSSOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PUSSOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUSSOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PUSSOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PUSSOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PUSSOT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Gérant : PUSSOT Patrick Christian Philippe ; Gérant : PUSSOT Didier, Louis, Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Gérant : PUSSOT Patrick, Christian, Philippe

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2000

Questions fréquentes sur PUSSOT

Quel est le numéro SIREN de PUSSOT ?

Le numéro SIREN de PUSSOT est 403 344 559. Le SIRET de son siège social est 403 344 559 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11403344559.

Où se situe le siège social de PUSSOT ?

Le siège social de PUSSOT est situé 2 rue Basse, 71270 Pourlans.

PUSSOT est-elle toujours en activité ?

Oui, PUSSOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PUSSOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUSSOT.

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