CheckersProcédures

PUSSOT PATRICK

Active
Siren403 834 575Entrepreneur individuel71270 POURLANSCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PUSSOT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 403 834 575. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pourlans (71270). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de PUSSOT PATRICK

Dénomination
PUSSOT PATRICK
SIREN
403 834 575
SIRET (siège)
403 834 575 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24403834575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 834 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
71270, POURLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PUSSOT PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PUSSOT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PUSSOT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PUSSOT PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71270 POURLANSSiègeActif

    403 834 575 00017 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6820B

Documents juridiques de PUSSOT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PUSSOT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PUSSOT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PUSSOT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUSSOT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PUSSOT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PUSSOT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur PUSSOT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de PUSSOT PATRICK ?

Le numéro SIREN de PUSSOT PATRICK est 403 834 575. Le SIRET de son siège social est 403 834 575 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24403834575.

Où se situe le siège social de PUSSOT PATRICK ?

Le siège social de PUSSOT PATRICK est situé 71270 Pourlans.

PUSSOT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, PUSSOT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PUSSOT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUSSOT PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Pourlans

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Pourlans

Toutes les entreprises à Pourlans