PUTEY GERARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 427 533 799, PUTEY GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé Che de Laurent, 01600 Miserieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de PUTEY GERARD
INSEE- Dénomination
- PUTEY GERARD
- SIREN
- 427 533 799
- SIRET (siège)
- 427 533 799 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR91427533799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 533 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- CHE DE LAURENT, 01600, MISERIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PUTEY GERARD
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Établissements de PUTEY GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01600 MISERIEUXSiègeFermé
427 533 799 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 013Z
Conformité de PUTEY GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUTEY GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PUTEY GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PUTEY GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur PUTEY GERARD
Quel est le numéro SIREN de PUTEY GERARD ?
Le numéro SIREN de PUTEY GERARD est 427 533 799. Le SIRET de son siège social est 427 533 799 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91427533799.
Où se situe le siège social de PUTEY GERARD ?
Le siège social de PUTEY GERARD est situé Che de Laurent, 01600 Miserieux.
PUTEY GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PUTEY GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PUTEY GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUTEY GERARD.
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