PUTOIS PASCALE
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
PUTOIS PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 146 320. Le siège social de l'entreprise se trouve 454 Che de la Gippiere, 06250 Mougins. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de PUTOIS PASCALE
INSEE- Dénomination
- PUTOIS PASCALE
- SIREN
- 798 146 320
- SIRET (siège)
- 798 146 320 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83798146320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 146 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 25 octobre 2013
- Siège social
- 454 CHE DE LA GIPPIERE, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PUTOIS PASCALE
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Établissements de PUTOIS PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeActif
798 146 320 00014 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4789Z
Conformité de PUTOIS PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PUTOIS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PUTOIS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PUTOIS PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 octobre 2013
Questions fréquentes sur PUTOIS PASCALE
Quel est le numéro SIREN de PUTOIS PASCALE ?
Le numéro SIREN de PUTOIS PASCALE est 798 146 320. Le SIRET de son siège social est 798 146 320 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83798146320.
Où se situe le siège social de PUTOIS PASCALE ?
Le siège social de PUTOIS PASCALE est situé 454 Che de la Gippiere, 06250 Mougins.
PUTOIS PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, PUTOIS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PUTOIS PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PUTOIS PASCALE.
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