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QAIrbon

Active
Siren930 862 586SAS06130 GrasseCréée le 15 juillet 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

QAIrbon est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2024, identifiée par le SIREN 930 862 586. Elle est domiciliée 10 AV Nicolas Copernic CERGA, 06130 Grasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2651B. Hervé HAMY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de QAIrbon

Dénomination
QAIrbon
SIREN
930 862 586
SIRET (siège)
930 862 586 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62930862586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 862 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
2651B
Date de création
15 juillet 2024
Siège social
10 AV Nicolas Copernic CERGA, 06130, Grasse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QAIrbon

La conception, développement, réalisation et exploitation de systèmes de mesure de gaz atmosphériques et de logiciels, commercialisation de données, de produits d'information et de services dans le domaine de l'environnement et de la règlementation.

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Finances de QAIrbon

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de QAIrbon

HH

Hervé HAMY

Président de SAS

Depuis la création (15 juillet 2024) · 2 ans

JD

Jean-Philippe DURIEUX

Directeur général

Depuis la création (15 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de QAIrbon

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06130 GrasseSiègeActif

    930 862 586 00011 · ouvert le 02 juillet 2024 · NAF 2651B

Documents juridiques de QAIrbon

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 09 juillet 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 09 juillet 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de QAIrbon

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QAIrbon. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QAIrbon

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QAIrbon. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QAIrbon n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QAIrbon n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QAIrbon

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-07-02

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2024

Marques déposées par QAIrbon

QAIrbon est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • QAIRBON

    N° 5072019 · Déposée le 23 juillet 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 35, 42 · valable jusqu’au 23 juillet 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Aides publiques de QAIrbon

1 aide de minimis octroyée à QAIrbon a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 54,3 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Caisse des dépôts et consignation (CDC) (via Business France) · octroyée le 09 février 2026

    54,3 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 06 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur QAIrbon

Quel est le numéro SIREN de QAIrbon ?

Le numéro SIREN de QAIrbon est 930 862 586. Le SIRET de son siège social est 930 862 586 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62930862586.

Qui dirige QAIrbon ?

QAIrbon est dirigée par Hervé HAMY, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QAIrbon ?

Le siège social de QAIrbon est situé 10 AV Nicolas Copernic CERGA, 06130 Grasse.

QAIrbon est-elle toujours en activité ?

Oui, QAIrbon est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QAIrbon est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QAIrbon.