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QHSCOPE

Active
Siren988 213 377SAS10220 DoschesCréée le 26 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

QHSCOPE est une SAS immatriculée le 26 juin 2025 sous le numéro SIREN 988 213 377. Elle est domiciliée 27 RUE de la Fontaine des Champs, 10220 Dosches. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. Pierre Mouton exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de QHSCOPE

Dénomination
QHSCOPE
SIREN
988 213 377
SIRET (siège)
988 213 377 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43988213377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 213 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
26 juin 2025
Siège social
27 RUE de la Fontaine des Champs, 10220, Dosches
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QHSCOPE

Conseil, audit, formation et accompagnement des entreprises, collectivités ou organismes dans la mise en place, l'amélioration ou la certification de systèmes de management en qualité (ISO 9001), sécurité (ISO 45001, MASE), environnement (ISO 14001), hygiène, et responsabilité sociétale des entreprises (RSE).

Finances de QHSCOPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QHSCOPE

PM

Pierre Mouton

Président de SAS

Depuis la création (26 juin 2025) · 1 an

AD

Anne DEBRUYNE

Directeur général

Depuis la création (26 juin 2025) · 1 an

Établissements de QHSCOPE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10220 DoschesSiègeActif

    988 213 377 00019 · ouvert le 03 septembre 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de QHSCOPE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Comptes annuels de QHSCOPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QHSCOPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QHSCOPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QHSCOPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QHSCOPE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QHSCOPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QHSCOPE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-06-26

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2025

Questions fréquentes sur QHSCOPE

Quel est le numéro SIREN de QHSCOPE ?

Le numéro SIREN de QHSCOPE est 988 213 377. Le SIRET de son siège social est 988 213 377 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43988213377.

Qui dirige QHSCOPE ?

QHSCOPE est dirigée par Pierre Mouton, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QHSCOPE ?

Le siège social de QHSCOPE est situé 27 RUE de la Fontaine des Champs, 10220 Dosches.

QHSCOPE est-elle toujours en activité ?

Oui, QHSCOPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QHSCOPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QHSCOPE.

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