QOS DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
QOS DESIGN est une SARL immatriculée le 5 avril 2004 sous le numéro SIREN 452 895 733. Son siège social est situé 6 av Marcel Doret, 31500 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A. Elle est dirigée par MARTINE GUILLAUME, gérant.
Fiche d'identité de QOS DESIGN
INSEE- Dénomination
- QOS DESIGN
- SIREN
- 452 895 733
- SIRET (siège)
- 452 895 733 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63452895733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 895 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 05 avril 2004
- Siège social
- 6 AV MARCEL DORET, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de QOS DESIGN
Objet social de QOS DESIGN
Industrialisation, valorisation de travaux de recherche ou de concepts à caractère innovant, conception, création, acquisition et exploitation sous toutes formes de logiciels basés sur des technologiques innovantes.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de QOS DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QOS DESIGN
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. GUES Dominique nom d'usage : GUES devient gérant GARCIA
GARCIA Jean-Marie nom d'usage · de avril 2011 à février 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de QOS DESIGN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
452 895 733 00015 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 6202A
- 31100 TOULOUSEActif
452 895 733 00023 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 6202A
Documents juridiques de QOS DESIGN
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de QOS DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QOS DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de QOS DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour QOS DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant QOS DESIGN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QOS DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de QOS DESIGN
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
GUES Dominique nom d'usage : GUES n'est plus gérant. GUILLAUME Martine Eliane Jacqueline nom d'usage : GUILLAUME devient gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
GARCIA Jean-Marie nom d'usage : GARCIA n'est plus gérant. GUES Dominique nom d'usage : GUES devient gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 05 avril 2004
Questions fréquentes sur QOS DESIGN
Quel est le numéro SIREN de QOS DESIGN ?
Le numéro SIREN de QOS DESIGN est 452 895 733. Le SIRET de son siège social est 452 895 733 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63452895733.
Qui dirige QOS DESIGN ?
QOS DESIGN est dirigée par MARTINE GUILLAUME, gérant.
Où se situe le siège social de QOS DESIGN ?
Le siège social de QOS DESIGN est situé 6 av Marcel Doret, 31500 Toulouse.
QOS DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, QOS DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QOS DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QOS DESIGN.
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