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QSE CAP 3E

Active
Siren831 017 108SAS45500 AUTRY-LE-CHATELCréée le 20 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

QSE CAP 3E est une SAS immatriculée le 20 juillet 2017 sous le numéro SIREN 831 017 108. Elle est domiciliée Rte de la Chabinerie, 45500 Autry-le-Chatel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. BRUNO NOBILI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de QSE CAP 3E

Dénomination
QSE CAP 3E
SIREN
831 017 108
SIRET (siège)
831 017 108 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16831017108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 017 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
20 juillet 2017
Siège social
RTE DE LA CHABINERIE, 45500, AUTRY-LE-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QSE CAP 3E

Conseil et assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification d'organisation de recherche du rendement de contrôle d'information de gestion etc, conseil et assistance pluridisciplinaires de toute personne pour la conduite de ses projets

Finances de QSE CAP 3E

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QSE CAP 3E

BN

BRUNO NOBILI

Président de SAS

Depuis la création (20 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de QSE CAP 3E

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45500 AUTRY-LE-CHATELSiègeActif

    831 017 108 00018 · ouvert le 06 juillet 2017 · NAF 7022Z

Documents juridiques de QSE CAP 3E

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de QSE CAP 3E

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QSE CAP 3E. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QSE CAP 3E

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QSE CAP 3E. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QSE CAP 3E n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QSE CAP 3E n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QSE CAP 3E

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2017

Questions fréquentes sur QSE CAP 3E

Quel est le numéro SIREN de QSE CAP 3E ?

Le numéro SIREN de QSE CAP 3E est 831 017 108. Le SIRET de son siège social est 831 017 108 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16831017108.

Qui dirige QSE CAP 3E ?

QSE CAP 3E est dirigée par BRUNO NOBILI, président de sas.

Où se situe le siège social de QSE CAP 3E ?

Le siège social de QSE CAP 3E est situé Rte de la Chabinerie, 45500 Autry-le-Chatel.

QSE CAP 3E est-elle toujours en activité ?

Oui, QSE CAP 3E est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QSE CAP 3E est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QSE CAP 3E.

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