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QTC NETWORK

Active
Siren439 824 327SARL75018 PARIS 18Créée le 15 novembre 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

QTC NETWORK est une SARL immatriculée le 15 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 824 327. Elle est domiciliée 40 rue Philippe de Girard, 75018 Paris 18. Elle est rattachée au code d'activité NAF 642C.

Fiche d'identité de QTC NETWORK

Dénomination
QTC NETWORK
SIREN
439 824 327
SIRET (siège)
439 824 327 00019
N° TVA intracommunautaire
FR35439824327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 824 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
642C
Date de création
15 novembre 2001
Siège social
40 RUE PHILIPPE DE GIRARD, 75018, PARIS 18
Établissements
2
Statut
Active

Finances de QTC NETWORK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QTC NETWORK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de QTC NETWORK

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75018 PARIS 18SiègeFermé

    439 824 327 00019 · ouvert le 15 novembre 2001 · NAF 642B

  • 75011 PARIS 11Fermé

    439 824 327 00027 · ouvert le 29 avril 2002 · NAF 642C

Documents juridiques de QTC NETWORK

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 19 février 2002

  • Acte

Dépôt du 19 février 2002

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de QTC NETWORK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QTC NETWORK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QTC NETWORK

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour QTC NETWORK. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 18 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 novembre 2010 · publié le 15 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QTC NETWORK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QTC NETWORK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QTC NETWORK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 novembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2001

Marques déposées par QTC NETWORK

QTC NETWORK est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • AFRICA CAPITAL www.qtc.fr

    N° 3218756 · Déposée le 02 avril 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35 · expirée le 02 avril 2013

  • CALL LANKA

    N° 3218755 · Déposée le 02 avril 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35 · expirée le 02 avril 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur QTC NETWORK

Quel est le numéro SIREN de QTC NETWORK ?

Le numéro SIREN de QTC NETWORK est 439 824 327. Le SIRET de son siège social est 439 824 327 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35439824327.

Où se situe le siège social de QTC NETWORK ?

Le siège social de QTC NETWORK est situé 40 rue Philippe de Girard, 75018 Paris 18.

QTC NETWORK est-elle toujours en activité ?

Oui, QTC NETWORK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QTC NETWORK est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. QTC NETWORK a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.

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