QUAD - MOTORS
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
QUAD - MOTORS est une SARL immatriculée le 1er juillet 2006 sous le numéro SIREN 490 863 073. Elle est domiciliée Les Repareys, 71480 Dommartin-les-Cuiseaux. QUAD - MOTORS relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de QUAD - MOTORS
INSEE- Dénomination
- QUAD - MOTORS
- SIREN
- 490 863 073
- SIRET (siège)
- 490 863 073 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR27490863073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 863 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 01 juillet 2006
- Siège social
- LES REPAREYS, 71480, DOMMARTIN-LES-CUISEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de QUAD - MOTORS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de QUAD - MOTORS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de QUAD - MOTORS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71480 DOMMARTIN-LES-CUISEAUXSiègeFermé
490 863 073 00014 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 9329Z
Documents juridiques de QUAD - MOTORS
INPIConformité de QUAD - MOTORS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour QUAD - MOTORS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 22 décembre 2010. Clôturée le 25 août 2011 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 25 août 2011 · publié le 09 juin 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 22 décembre 2010 · publié le 01 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 22 Décembre 2010 désignant liquidateur La Scp Becheret-Thierry- Sénéchal- Gorrias Représentée Par Maître Thierry 22, quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant QUAD - MOTORS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de QUAD - MOTORS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de QUAD - MOTORS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 août 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 22 décembre 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 22 Décembre 2010 désignant liquidateur La Scp Becheret-Thierry- Sénéchal- Gorrias Représentée Par Maître Thierry 22, quai Gambetta - 71100 Chalon-sur-Saône . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2006
Questions fréquentes sur QUAD - MOTORS
Quel est le numéro SIREN de QUAD - MOTORS ?
Le numéro SIREN de QUAD - MOTORS est 490 863 073. Le SIRET de son siège social est 490 863 073 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27490863073.
Où se situe le siège social de QUAD - MOTORS ?
Le siège social de QUAD - MOTORS est situé Les Repareys, 71480 Dommartin-les-Cuiseaux.
QUAD - MOTORS est-elle toujours en activité ?
Oui, QUAD - MOTORS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
QUAD - MOTORS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. QUAD - MOTORS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 août 2011 pour insuffisance d'actif.
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