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QUAL

Active
Siren983 534 470SAS73190 Challes-les-EauxCréée le 18 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions81 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

QUAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 534 470. Elle est domiciliée Lieu-dit Saint Vincent, 73190 Challes-les-Eaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. La direction est assurée par Quentin BOURJAILLAT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de QUAL

Dénomination
QUAL
SIREN
983 534 470
SIRET (siège)
983 534 470 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95983534470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 534 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
18 janvier 2024
Siège social
Lieu-dit Saint Vincent, 73190, Challes-les-Eaux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUAL

Restaurant, grill.

Finances de QUAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUAL

QB

Quentin BOURJAILLAT

Président de SAS

Depuis la création (18 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de QUAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73190 Challes-les-EauxSiègeActif

    983 534 470 00015 · ouvert le 09 février 2024 · NAF 5610A

Documents juridiques de QUAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de QUAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent QUAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUAL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2024-01-18

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2024

Questions fréquentes sur QUAL

Quel est le numéro SIREN de QUAL ?

Le numéro SIREN de QUAL est 983 534 470. Le SIRET de son siège social est 983 534 470 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95983534470.

Qui dirige QUAL ?

QUAL est dirigée par Quentin BOURJAILLAT, président de sas.

Où se situe le siège social de QUAL ?

Le siège social de QUAL est situé Lieu-dit Saint Vincent, 73190 Challes-les-Eaux.

QUAL est-elle toujours en activité ?

Oui, QUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUAL.

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