CheckersProcédures

QUALIFORMATION

Active
Siren442 279 592SARL38130 ECHIROLLESCréée le 13 juin 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 279 592, QUALIFORMATION est une SARL créée le 13 juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Marechal Leclerc 5-7, 38130 Echirolles. Son activité principale relève du code NAF 8559A. PASCAL RIVALLEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de QUALIFORMATION

Dénomination
QUALIFORMATION
SIREN
442 279 592
SIRET (siège)
442 279 592 00020
N° TVA intracommunautaire
FR38442279592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 279 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
8559A
Date de création
13 juin 2002
Siège social
5 RUE DU MARECHAL LECLERC 5-7, 38130, ECHIROLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de QUALIFORMATION

Insertion de jeunes ou d'adultes par tous types de formation et d'assurer tous types de formation, alternées, professionelles en initiale ou continue.

Finances de QUALIFORMATION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUALIFORMATION

R

R.M.C

Commissaire aux comptes titulaire

Anciens dirigeants (1)

B

BOIS-FAVRE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SARL BOIS-FAVRE AUDIT CONSEIL devient commissaire aux comptes titulaire

BOIS-FAVRE Patrick nom d'usage · de juin 2012 à décembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de QUALIFORMATION

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38130 ECHIROLLESSiègeActif

    442 279 592 00020 · ouvert le 25 août 2015 · NAF 8559A

  • 38640 CLAIXFermé

    442 279 592 00012 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 8559A

Documents juridiques de QUALIFORMATION

24 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 28 février 2023

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de QUALIFORMATION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUALIFORMATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUALIFORMATION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUALIFORMATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QUALIFORMATION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUALIFORMATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUALIFORMATION

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    SARL BOIS-FAVRE AUDIT CONSEIL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée FIDUXIA n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée R.M.C devient commissaire aux comptes titulaire

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    YVRAI Franck nom d'usage : YVRAI n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée FIDUXIA devient commissaire aux comptes suppléant

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BOIS-FAVRE Patrick nom d'usage : BOIS-FAVRE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SARL BOIS-FAVRE AUDIT CONSEIL devient commissaire aux comptes titulaire.

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  22. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2002

Marques déposées par QUALIFORMATION

QUALIFORMATION est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • QUALIFORMATION

    N° 3998771 · Déposée le 17 avril 2013 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 35, 38, 41 · valable jusqu’au 17 avril 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur QUALIFORMATION

Quel est le numéro SIREN de QUALIFORMATION ?

Le numéro SIREN de QUALIFORMATION est 442 279 592. Le SIRET de son siège social est 442 279 592 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38442279592.

Qui dirige QUALIFORMATION ?

QUALIFORMATION est dirigée par PASCAL RIVALLEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de QUALIFORMATION ?

Le siège social de QUALIFORMATION est situé 5 rue du Marechal Leclerc 5-7, 38130 Echirolles.

QUALIFORMATION est-elle toujours en activité ?

Oui, QUALIFORMATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUALIFORMATION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUALIFORMATION.