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QUALITY CODE

Active
Siren804 389 906571041000 BLOISCréée le 05 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

QUALITY CODE est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 2014, identifiée par le SIREN 804 389 906. Elle est domiciliée 44 av de Vendome, 41000 Blois. Son activité principale relève du code NAF 5829C. Elle est dirigée par FLAVIEN METIVIER, liquidateur.

Fiche d'identité de QUALITY CODE

Dénomination
QUALITY CODE
SIREN
804 389 906
SIRET (siège)
804 389 906 00020
N° TVA intracommunautaire
FR44804389906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 389 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
500 €
Code NAF / APE
5829C
Date de création
05 septembre 2014
Siège social
44 AV DE VENDOME, 41000, BLOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de QUALITY CODE

Édition, exploitation commerciale de logiciels informatiques et autres produits divers non réglementés. Conseil, formation en informatique

Finances de QUALITY CODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUALITY CODE

FM

FLAVIEN METIVIER

Liquidateur

Depuis la création (05 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de QUALITY CODE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 41000 BLOISSiègeActif

    804 389 906 00020 · ouvert le 25 août 2014 · NAF 5829C

  • 41350 VINEUILFermé

    804 389 906 00012 · ouvert le 25 août 2014 · NAF 5829C

Documents juridiques de QUALITY CODE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de QUALITY CODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUALITY CODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUALITY CODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUALITY CODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QUALITY CODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUALITY CODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUALITY CODE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Liquidateur : METIVIER Flavien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-05 · Début d'activité : 2014-08-25

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2014

Questions fréquentes sur QUALITY CODE

Quel est le numéro SIREN de QUALITY CODE ?

Le numéro SIREN de QUALITY CODE est 804 389 906. Le SIRET de son siège social est 804 389 906 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44804389906.

Qui dirige QUALITY CODE ?

QUALITY CODE est dirigée par FLAVIEN METIVIER, liquidateur.

Où se situe le siège social de QUALITY CODE ?

Le siège social de QUALITY CODE est situé 44 av de Vendome, 41000 Blois.

QUALITY CODE est-elle toujours en activité ?

Oui, QUALITY CODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUALITY CODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUALITY CODE.

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