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QUALITY GRAPES

Active
Siren843 298 266SAS11110 COURSANCréée le 06 novembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

QUALITY GRAPES est une SAS immatriculée le 6 novembre 2018 sous le numéro SIREN 843 298 266. Elle est domiciliée Dom de Pontserme, 11110 Coursan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619B. La direction est assurée par YOANN SCHAEFER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de QUALITY GRAPES

Dénomination
QUALITY GRAPES
SIREN
843 298 266
SIRET (siège)
843 298 266 00027
N° TVA intracommunautaire
FR77843298266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 298 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6619B
Date de création
06 novembre 2018
Siège social
DOM DE PONTSERME, 11110, COURSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de QUALITY GRAPES

Prestations, conseils, prise d'intérêts et participation, sous quelque forme que ce soit, et notamment par souscription ou achat de toutes valeurs mobilières, actions, parts obligations, titres cotes ou non cotes, dans toutes sociétés, associations ou groupements ou entreprises constitués ou a constituer sous quelque forme que ce soit, activité de commercialisation, commerce de gros

Finances de QUALITY GRAPES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de QUALITY GRAPES

YS

YOANN SCHAEFER

Président de SAS

Depuis la création (06 novembre 2018) · 8 ans

Établissements de QUALITY GRAPES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11110 COURSANSiègeActif

    843 298 266 00027 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6619B

Documents juridiques de QUALITY GRAPES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de QUALITY GRAPES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour QUALITY GRAPES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de QUALITY GRAPES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour QUALITY GRAPES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant QUALITY GRAPES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de QUALITY GRAPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de QUALITY GRAPES

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2018

Questions fréquentes sur QUALITY GRAPES

Quel est le numéro SIREN de QUALITY GRAPES ?

Le numéro SIREN de QUALITY GRAPES est 843 298 266. Le SIRET de son siège social est 843 298 266 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77843298266.

Qui dirige QUALITY GRAPES ?

QUALITY GRAPES est dirigée par YOANN SCHAEFER, président de sas.

Où se situe le siège social de QUALITY GRAPES ?

Le siège social de QUALITY GRAPES est situé Dom de Pontserme, 11110 Coursan.

QUALITY GRAPES est-elle toujours en activité ?

Oui, QUALITY GRAPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

QUALITY GRAPES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour QUALITY GRAPES.

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